07/10/2021

La pollution lumineuse appelée à la barre, un thriller juridique

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Silence dans la salle d'audience, le juge entre !

Les voix dans la salle se taisent, dans l’attente que le juge s'exprime et clarifie les responsabilités du délit de pollution lumineuse.

Mais reprenons depuis le début la procédure judiciaire de cette affaire.

Face à face avec la pollution lumineuse – Les faits

Hier, le sujet rentrait chez lui à la fin de sa journée de travail, vers 19h. À noter que, le fait étant survenu en plein hiver, il faisait déjà nuit.

Ayant eu un rendez-vous chez un client, il a dû emprunter un itinéraire différent de celui qu’il fait habituellement, dans un quartier qu’il ne connaissait pas.

Désorienté, il a cherché des indications routières et dès qu'il a levé les yeux pour lire un panneau de signalisation, il a subi la première agression : l'éblouissement. La source lumineuse d'un réverbère, mal protégée, l'a aveuglé.

Pour retrouver ses capacités visuelles, l'individu a tourné instinctivement la tête de l’autre côté, prenant un clutter sur le fait : deux émissions lumineuses se mêlaient sans aucune raison ; d'un côté une tête de mât à technologie LED, de l'autre une ancienne applique au sodium, au milieu un flash déroutant.

Le sujet a continué son trajet avec prudence, lorsqu'il a été invectivé par un homme d'une soixantaine d'années. Celui-ci bavardait dans son jardin avec sa femme et a immédiatement remarqué le regard indiscret du passant. Ce dernier, visiblement gêné, a tenté de s'excuser en désignant la lumière intrusive du réverbère au coin de la rue comme la cause de l'incident, mais il n'a pas été compris.

L'individu, désormais découragé, a levé les yeux au ciel. Votre Honneur, vous pouvez bien imaginer que ce geste ne l'a pas du tout réconforté : le skyglow l'a empêché d'admirer la voûte céleste, noyée dans le halo de lumière orangé.

Qu'est-ce que la pollution lumineuse ? - Le délit

La pollution lumineuse est 1

tout effet ou impact négatif pouvant être attribué à la lumière artificielle pendant la nuit.

Ce phénomène se perçoit principalement sous 4 formes souvent combinées ou superposées les unes aux autres :

🔶 l’éblouissement, circonstance dans laquelle l'œil rencontre une source lumineuse de manière totalement inattendue et gênante ;

🔶 le clutter, (ou surabondance lumineuse) lorsque les émissions de différentes sources se mêlent de manière désordonnée et confuse ;

🔶 la lumière intrusive (également appelée light trespass), lumière envahissant des zones qui ne doivent pas être éclairées

🔶 le skyglow, (ou halo lumineux) la luminescence du ciel nocturne au-dessus des zones habitées qui empêche d'admirer la voûte céleste. 2

La définition ci-dessus a été élaborée par l'IDA (International Dark-Sky Association), une organisation mondiale basée aux États-Unis. L'association lutte contre la pollution lumineuse depuis 1988 et encourage les communautés internationales à adopter un éclairage respectueux de l'environnement, en menant des recherches et en fournissant des données et des résultats afin de prévenir les délits tels que celui faisant l’objet de notre enquête.

L'étude publiée par Science Advance en 2016 dans le World Atlas of Artificial Night Sky Brightness est présentée comme preuve de la gravité de la pollution lumineuse, dans ce cas du skyglow. Selon cette source scientifique, 83 % de la population mondiale et 99 % de celle d'Europe et des États-Unis vivent sous un ciel pollué par la lumière artificielle. En d’autres termes, une personne sur trois ne parvient pas à voir la Voie lactée, plus précisément  60 % en Europe et près de 80 % en Amérique du Nord. 3

D'autres preuves sont également fournies par le Black Marble de la NASA. Ce programme enregistre et photographie quotidiennement la planète Terre depuis l'espace afin d’établir la carte des city lights (les lumières des villes), illustrée ci-après. Nous souhaitons attirer votre attention sur l'évidente overdose de lumière qui touche les régions les plus industrialisées de la planète.

Earth at Night: Global Map 2016 (NASA Earth Observatory)

Earth at Night: Global Map 2016 (NASA Earth Observatory)

La loi n'est pas la même partout et pour tout le monde - la législation

Le délit de pollution lumineuse n'est pas soumis à une législation supranationale, en raison de la grande diversité des situations et des besoins de chaque pays. Les lignes directrices adoptées laissent un grand pouvoir discrétionnaire aux différents pays, en leur assignant la tâche d'identifier le bon compromis entre la protection de l'environnement et leurs propres besoins.

Il est également vrai que les sources juridiques se différencient aussi à l'échelle locale, comme dans le cas italien. En effet, les lois y sont rédigées sur une base régionale.


📜 La Vénétie s'est distinguée comme précurseur en la matière, grâce à la présence des observatoires astronomiques et astrophysiques situés sur le plateau d'Asiago dans la province de Vicence (ndlr, on joue dans ce cas à domicile). En 1997, la Région Vénétie a adopté une loi visant à « la prévention et à la lutte contre la pollution lumineuse », un exemple suivi par les autres régions. Deux ans plus tard, l'organisme italien de normalisation a publié la norme UNI 10819 : 1999, mise à jour en mars 2021, qui préconise « les méthodes de calcul et de vérification pour l'évaluation du flux lumineux dispersé vers le haut, à partir des sources de lumière artificielle des systèmes d'éclairage dans les zones extérieures ». 5


📜 En France, l'ANPCEN, acronyme d’Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturnes, a émis une ordonnance recommandant l'utilisation de sources d'une température de 2200K pour décourager l'utilisation de lumières aux fortes composantes bleues qui contribuent plus significativement à la formation de la pollution lumineuse. 6


📜 Ces lois territoriales font référence aux critères de l'UE applicables aux marchés publics écologiques pour l'éclairage public et les feux de signalisation, connus sous le nom de MPE, qui préconisent l'utilisation de sources avec des températures de couleur de 3 000 K ou inférieures. 7


📜 Outre-Atlantique, la Model Lighting Ordinance (MLO) a été promulguée aux États-Unis en 2011 par l'IDA et l'IESNA. La MLO se veut être un guide pour les municipalités afin d'élaborer des règlements pour le contrôle et la réduction de la pollution lumineuse dans les environnements extérieurs. 8

Enquêtes préliminaires - le banc des accusés

L'analyse de l’infraction conduit l'enquête à identifier les coupables possibles du délit de pollution lumineuse.

En première instance, le responsable potentiel du délit est l'éclairage extérieur, plus précisément l'éclairage des zones urbaines avec un nombre excessif de réverbères, l'installation d'enseignes publicitaires ou de magasins dont les émissions dépassent le seuil de luminosité nécessaire, l'éclairage de bâtiments, d’immeubles ou de maisons de manière irraisonnée, même lorsque cela n'est pas nécessaire.

L'examen minutieux des événements conduit à étendre la responsabilité à la lumière intérieure. C'est le cas des établissements commerciaux, comme les magasins et les bureaux, où les lumières intérieures restent allumées même après l'heure de fermeture sans différencier l'émission et l'intensité par rapport à l’impact visuel nocturne.

Compte tenu des hypothèses qui viennent d'être formulées, il est nécessaire d'examiner certains tests et analyses scientifiques pour vérifier l'imputabilité réelle de la lumière artificielle, qu'elle soit intérieure ou extérieure, du phénomène de pollution lumineuse.

 

Enquête 1 - la pollution lumineuse et les animaux

Des études scientifiques rapportent les conséquences de la pollution lumineuse sur les espèces animales dans des domaines allant de la parade nuptiale à la migration, du sens de l'orientation à la recherche de la nourriture.

Certains cas sont mentionnés ci-dessous à titre d'exemple.

🦉 Les hiboux profitent de l'obscurité pour chasser et surprendre leurs proies, tandis que ces dernières l’exploitent pour se cacher. Il en découle donc un équilibre chasseur-proie basé sur l'obscurité naturelle de la nuit.

🦟 Les lucioles ont besoin de l'obscurité pour communiquer et se courtiser grâce à leur luminescence. Les lumières artificielles créent de la confusion et empêchent ces coléoptères de trouver un partenaire avec qui s'accoupler.

🐢 La reproduction des tortues est influencée par l'éclairage électrique qui inhibe le sens de l'orientation. Cette espèce regagne la mer après la ponte à la lumière de la lune et des étoiles qui se reflète sur la crête des vagues. La présence d'autres sources de lumière perturbe à la fois les adultes et les bébés tortues, rendant difficile, voire impossible, toute orientation vers l'eau.

🦅 Enfin, il convient également de mentionner les oiseaux migrateurs qui se perdent à cause des stimuli visuels des lumières artificielles, risquant de périr épuisés pendant le vol.

Ces situations ont conduit à une évaluation approfondie du rôle des sources lumineuses artificielles et de leur relation avec la faune. D'autres études ont révélé que les espèces animales présentent une sensibilité différente selon la longueur d'onde de l'émission lumineuse.

Pour la grande majorité de la faune, la lumière froide est la plus dangereuse, car elle crée les plus grands déséquilibres. Au contraire, les sources avec une grande longueur d'onde, avec des températures de 3000K ou inférieures, sont souvent bien tolérées voire sans impact. Dans le cas des tortues, il a été démontré qu'elles ne sont pas influencées par les lumières de couleur ambre et sont capables de retrouver leur chemin vers la mer sans difficulté, car elles reconnaissent le reflet de la lune sur la mer. 9

Il s'ensuit que les déséquilibres des animaux ne sont pas toujours déterminés par la présence de lumière artificielle, parfois c’est la température de couleur qui est le facteur pertinent.

Enquête 2 - la pollution lumineuse et l’homme

Tout comme la faune, l’homme souffre lui aussi des effets de la pollution lumineuse qui, rappelons-le, est identifiée comme tout effet ou impact négatif pouvant être attribué à la lumière artificielle pendant la nuit.

Suite au développement de l'éclairage électrique, il a été possible de ne plus dépendre des rythmes naturels lumière-obscurité et jour-nuit, ce qui a permis aux activités humaines de se poursuivre au-delà du coucher du soleil. L'exposition à des sources à courte longueur d'onde, notamment pendant les heures du soir, crée des interférences sur le corps humain et altère le rythme circadien avec des répercussions potentielles sur la santé, comme l'apparition de maladies graves telles que la dépression, l'obésité ou dans les cas extrêmes des formes tumorales.

Les lumières froides ou bleues activent le cerveau, car elles suggèrent un état d'activation comme en plein jour, pénalisant toutefois la production de mélatonine. Au contraire, les tons chauds sont inconsciemment assimilés à la lumière naturelle du soir au coucher du soleil, incitant le corps à se préparer au repos nocturne.

À l'appui de cette information, observons la même pièce éclairée par une lumière froide et chaude.

Lumière chaude

Lumière chaude

Lumière froide

Lumière froide

Il convient de remarquer que l'intensité de la lumière joue également un rôle dans l'altération de l'équilibre des personnes. Un suréclairage amène le système nerveux à interpréter la situation comme une scène de jour, qu'il soit minuit ou midi.

Pour apprécier visuellement le poids de la gradation, observons ci-dessous la même pièce avec différentes intensités lumineuses. Dans le premier cas, la lumière est très intense et le salon est fortement éclairé : elle invite à garder le seuil d'attention élevé et stimule l'éveil, tandis que dans le second cas, la lumière est plus tamisée et prédispose à la détente, elle est donc adaptée aux heures du soir.

Intensité lumineuse élevée

Intensité lumineuse élevée

Faible intensité lumineuse

Faible intensité lumineuse

D'une part, il conviendrait d'opter pour des sources lumineuses à grande longueur d'onde, c'est-à-dire aux tons chauds, et d'autre part de privilégier les lampes dimmables pour abaisser l'intensité lumineuse lorsqu'elle n'est pas requise, afin de respecter l’équilibre biologique humain.

Enquête 3 - suréclairage et gaspillage des ressources économiques publiques

Il existe un lien étroit entre les phénomènes générateurs de pollution lumineuse et le gaspillage des ressources économiques. Paradoxalement, l'avènement de sources lumineuses plus performantes a conduit les municipalités à multiplier les dispositifs d'éclairage sans tenir compte du besoin réel du lieu et du moment, d'où un suréclairage.

À l’appui de la réflexion précitée, il suffit d’analyser les données de consommation électrique pour l'éclairage des lieux publics. L'IDA rapporte qu'aux États-Unis 120 térawatts/heure d'électricité sont consommés en un an pour l'éclairage extérieur, principalement utilisé sur les routes et les parkings. Ce chiffre suffirait à couvrir les besoins énergétiques de la ville de New York (The City That Never Sleeps), pendant deux ans. 11

En Italie, les municipalités dépensent 1,8 milliard d'euros par an en électricité, dont les deux tiers pour l'éclairage public. Ce chiffre place le Bel Paese au premier rang européen pour cette dépense. 12

Italy, 2016 (Nasa Worldview Earthdata)

Italy, 2016 (Nasa Worldview Earthdata)

Pianura Padana, 2016 (Nasa Worldview Earthdata)

Northern Italy, 2016 (Nasa Worldview Earthdata)

Et si la cause du gaspillage était justement la diffusion de sources plus performantes ? Avons-nous vraiment besoin de tant de lumière ?

Est-il nécessaire d'éclairer le parking d'un centre commercial toute la nuit ? Est-il utile de laisser tous les réverbères d'une route de campagne allumés à 3h00 du matin ? Dans des endroits comme ceux-ci, les activités humaines pendant la nuit sont réduites au minimum et il n'y a pas besoin d'éclairage constant.

On pourrait soutenir que des niveaux élevés d’éclairage, même dans les endroits isolés, réduisent l'incidence de la criminalité ou le risque d'accidents de la route. Cet argument a été réfuté par le projet LANTERNS qui a examiné pendant 14 ans (2000-2013) 62 sites en Angleterre et au Pays de Galles. À cet effet, différentes stratégies d'éclairage ont été mises en œuvre : extinction totale ou partielle de l'éclairage public, variation d’intensité de l'émission et remplacement des sources traditionnelles par des appareils à LED.

Les données collectées montrent qu'il n'y a aucune corrélation entre la diminution de l'éclairage public et l’augmentation de la criminalité ou des accidents. 13

Les trois stratégies de contrôle de la lumière analysées dans le projet LANTERNS ne font pas seulement l'objet de recherches, elles sont parfois explicitement exigées par la législation. Par exemple, la loi régionale de la Vénétie exige la réduction de plus de 30 % du flux lumineux avant minuit.

Grâce aux systèmes gradation, il est possible de calibrer l'intensité et la quantité de lumière émise dans une zone spécifique ou dans des plages horaires bien précises. À cet égard, il convient de mentionner le minuit virtuel, un mode de gradation qui permet de réduire le flux lumineux la nuit sans avoir besoin d'utiliser et d'installer une électronique de pilotage supplémentaire.

L'utilisation de capteurs de présence optimise davantage l'éclairage extérieur, garantissant que l’appareil ne s'allume qu'au passage d'un véhicule ou d'une personne, et ce afin de minimiser le gaspillage d'électricité tout en limitant la quantité de lumière diffusée dans l'atmosphère.

La parole au juge - conclusions

Retournons dans la salle d'audience, le juge est entré et s'apprête à prononcer le verdict.

Afin de comprendre la responsabilité du délit de pollution lumineuse, trois enquêtes ont été menées. Les analyses réalisées montrent que l'éclairage artificiel n'est pas coupable du délit de pollution lumineuse.
La responsable du délit est l'utilisation incorrecte des outils qui permettent d’obtenir l'éclairage artificiel.

Compte tenu de la composante subjective qui détermine le choix et l'application des appareils d'éclairage, la Cour souhaite exhorter les présents à toujours contacter un professionnel de l'éclairage qualifié pour éviter l'apparition et la propagation de ce crime.

ll apparaît donc crucial d’adopter un éclairage responsable qui respecte l'environnement en répondant aux besoins de conception et d'architecture. Cette approche embrasse la législation lorsqu'elle est présente.

⚖️ Le premier pas vers un éclairage responsable est le choix du positionnement et de l'orientation de l’appareil. L’emplacement de la lampe doit tenir compte non seulement de l'élément à éclairer, mais aussi de ce qui se trouve à proximité, pour empêcher l'œil de rencontrer directement la source lumineuse et éviter l'éblouissement.

Le positionnement précis de l’appareil d’éclairage est le premier facteur pour limiter la dispersion de la lumière vers le haut.

Bien entendu, privilégier un éclairage de haut en bas minimise la lumière diffuse dans l'atmosphère. Si cela n'est pas possible et que le projet nécessite un éclairage par le bas, il est conseillé d'évaluer les caractéristiques de l'élément ou de la structure à éclairer.

Pour obtenir un éclairage rasant qui rehausse la texture d'un mur, le faisceau lumineux de l’appareil sera parallèle au mur. Pour empêcher la lumière de se disperser dans le ciel, il est souhaitable qu'il y ait un élément tel qu'une corniche qui la contienne afin de maintenir la lumière dans le pourtour du bâtiment.

Stra 1.0, 3000K, 37W, 66°x11°

Stra 1.0, 3000K, 37W, 66°x11° Découvrez le produit

Neva 1.1, 2700K, 27W, 10°x40°, avec grille nid d’abeille, version spéciale IRC 90

Neva 1.1, 2700K, 27W, 10°x40°, avec grille nid d’abeille, version spéciale IRC 90 Découvrez le projet et les crédits

En l'absence de corniches et d’avant-toits, l'émission doit être dirigée vers le mur. Les optiques asymétriques, lèche-mur et orientables permettent de diriger et de concentrer la lumière vers la surface verticale afin d’éviter toute dispersion inutile de lumière à la fois latéralement et vers le haut.

River 2.1, 2700K, 40W, wall washer

River 2.1, 2700K, 40W, wall washer Découvrez le projet et les crédits

Stra 3.0, 3000K, 25W, 30° + 14°, vis anti-vandale, version spéciale avec collerette ø330 mm

Stra 3.0, 3000K, 25W, 30° + 14°, vis anti-vandale, version spéciale avec collerette ø330 mm Découvrez le projet et les crédits

L'évaluation du type d'optique conduit à approfondir les caractéristiques techniques des appareils d'éclairage, à partir de la source lumineuse.

La technologie LED est fréquemment accusée d'être une forme d'éclairage nocif, en raison de la composante bleue de l'émission. Le développement de sources à température de couleur chaude et de FLED (Filtered LED) qui permettent, en cas d’impossibilité de choisir une source différente, grâce à l'utilisation de filtres capables d'exclure la composante bleue, d'une part de bénéficier de la performance des LED et d'autre part d’avoir des émissions à ondes longues et donc plus salutaires à l'intérieur comme à l'extérieur. De plus, le contrôle de l'intensité lumineuse et la programmation de l’allumage et de l’extinction permettent de réduire la quantité émise dans l'atmosphère et par conséquent le skyglow.

Les accessoires anti-éblouissement permettent eux aussi de limiter la dispersion de la lumière, notamment les casquettes et les visières qui dirigent le faisceau lumineux vers la zone ou l'élément à éclairer. La fonction principale de ces éléments est d’éviter l'éblouissement des personnes en protégeant la source lumineuse ou en la « filtrant » à travers une trame alvéolaire comme dans le cas du nid d'abeille.

En éclairage extérieur, les caractéristiques du corps de l’appareil sont cruciales pour maintenir la lumière sous la ligne d'horizon et respecter l'obscurité naturelle.

Dans le cas des appareils à émission vers le sol, tels que les mâts ou les têtes de mât, la forme du corps de la lampe et le choix d'un diffuseur plat contribuent en outre à filtrer la lumière pour obtenir un full cut-off, c'est-à-dire une intensité lumineuse de 0 à 90° et plus, justement pour limiter la pollution lumineuse.

En éclairage urbain, l'utilisation d'optiques directionnelles permet d’installer les appareils à une hauteur inférieure à celle des lampes traditionnelles afin de limiter la diffusion de la lumière dans l'atmosphère.

Ndlr. Quittons maintenant la salle d'audience qui a accueilli ce court thriller juridique :)

C'était un prétexte pour réfléchir aux questions épineuses de la lumière artificielle, trop souvent injustement accusée, et pour promouvoir une culture d'utilisation responsable de la lumière.

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La pollution lumineuse racontée dans la vidéo officielle de l'IDA :

Sitographie

  1. IDA, Who We Are, https://www.darksky.org/about/(27/09/2021)
  2. IDA, Light Pollution, https://www.darksky.org/light-pollution/ (27/09/2021)
  3. Science Advances, The new world atlas of artificial night sky brightness, https://advances.sciencemag.org/content/2/6/e1600377 (27/09/2021)
  4. Regione del Veneto, Inquinamento Luminoso, https://www.regione.veneto.it/web/ambiente-e-territorio/inquinamento-luminoso (27/09/2021)
    Gazzetta Ufficiale della Repubblica Italiana, Legge Regionale 27 giugno 1997, n. 22,
    https://www.gazzettaufficiale.it/atto/regioni/caricaDettaglioAtto/originario?atto.dataPubblicazioneGazzetta=1997-11-15&atto.codiceRedazionale=097R0591 
    (27/09/2021)
  5. UNI, UNI 10819:2021, http://store.uni.com/catalogo/uni-10819-2021 (27/09/2021)
  6. ANPCEN, https://www.anpcen.fr/?id_ss_rub=127&id_actudetail=232 (27/09/2021)
  7. European Commission, Revision of the EU Green Public Procurement Criteria for Road Lighting and traffic signals, https://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/handle/JRC115406 (27/09/2021)
  8. IDA, Model Lighting Laws & Policy, https://www.darksky.org/our-work/lighting/public-policy/model-lighting-laws-policy/ (27/09/2021)
  9. Ecological Society of Australia, The impacts of artificial light on marine turtles, https://www.ecolsoc.org.au/?hottopic-entry=the-impacts-of-artificial-light-on-marine-turtles (27/09/2021)
    IDA, Light Pollution Effects on Wildlife and Ecosystems, https://www.darksky.org/light-pollution/wildlife/ (27/09/2021)
    IDA, Fireflies Need the Dark to Talk with Light, https://www.darksky.org/fireflies-need-the-dark-to-talk-with-light/ (27/09/2021)
    The Ecological Society of America, Bright lights in the big cities: migratory birds’ exposure to artificial light, https://esajournals.onlinelibrary.wiley.com/doi/abs/10.1002/fee.2029?af=R (27/09/2021)
  10. Circadian light, Report of the council on science and public health, Light Pollution: Adverse Health Effects of Nighttime Lighting, 
    http://circadianlight.com/images/pdfs/newscience/American-Medical-Association-2012-Adverse-Health-Effects-of-Light-at-Night.pdf (27/09/2021)
  11. IDA, 5 Appalling Facts about Light Pollution, https://www.darksky.org/5-appalling-facts-about-light-pollution/ (27/09/2021)
  12. Lifegate, Inquinamento luminoso, cause e conseguenze, https://www.lifegate.it/inquinamento-luminoso-cause-e-conseguenze (27/09/2021)
  13. Journal of Epidemiology and Community Health, The effect of reduced street lighting on road casualties and crime in England and Wales: controlled interrupted time series analysis, https://jech.bmj.com/content/69/11/1118 (27/09/2021)